Contactez-nous
Vendredi 29 Mars 2024

Mentions légales

Hébergement du site

L'hébergement du site est assuré par la société OVH www.ovh.com

Culture 31 - 1 rue des Pénitents blancs • BP 71028 - 31010 Toulouse cedex 6

 

Informatique et Libertés

Conformément à la loi «Informatique et Libertés» et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour toute information vous concernant. Concernant notre newsletter : Votre adresse mail est utilisée uniquement dans le cadre de cette newsletter, elle ne sera en aucun cas transmise ou commercialisée à une tierce personne ou structure commerciale.

 

Cookies et données personnelles

Les cookies éventuellement utilisés pour la visite de ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques et de confort de navigation. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Culture 31 s'engage à ne pas vendre ou louer à des tiers les données personnelles figurant sur le site. Tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.

 

Liens hypertextes

Le présent site contient des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société Culture 31 qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites. L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par la société Culture 31. La société Culture 31 doit être informée préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site www.culture31.com et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

 

Droit applicable

Le droit applicable à ce site est le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est le tribunal de commerce de Toulouse (31).